La construction d’une piscine est un projet très passionnant pour de nombreux propriétaires. Toutefois, il est essentiel de prendre connaissance des règles et réglementations locales afin de garantir que votre projet se déroulera en toute légalité. Il sera ici question d’examiner les principales considérations pour la conception d’une piscine sans permis de construire.
Les règles pour la construction d’une piscine
Plusieurs facteurs peuvent faire varier la construction d’une piscine chez vous. Les règles principales que vous devrez maitriser avant de vous engager dans ce projet sont : la taille, l’emplacement et les réglementations locales de votre commune.
La taille de la piscine
Si vous voulez construire chez vous une piscine à coque 10m2, vous n’aurez pas besoin de déclarer sa construction à la mairie. Cela, parce qu’il s’agit soit des petites piscines hors-sols, soit des piscines gonflables. Mais lorsqu’il s’agit de piscines dont la surface est comprise entre 10 m² et 100 m², il est nécessaire d’avoir une déclaration préalable de travaux avant d’entamer la construction. Avec l’aide d’un architecte, vous constituerez un dossier à soumettre à la mairie. Il est essentiel de vérifier les exigences locales puisque les règles varient d’une commune à l’autre.
La distance par rapport à la maison
Il est également important de s’informer sur la distance minimale entre la piscine et la maison. En effet, la piscine doit être éloignée d’au moins 3 m de la maison afin d’éviter les problèmes de sécurité et d’urbanisme. Sachez toutefois que cette distance peut varier en fonction de la réglementation de votre commune.
Sécurité de la piscine
L’une des préoccupations majeures à avoir avant de construire votre piscine est la sécurité de celle-ci. Quels que soient leur taille et leur emplacement, toutes les piscines doivent être obligatoirement équipées de dispositifs de sécurité conformes à la réglementation en vigueur. Cela peut inclure :
- Une clôture ;
- Une alarme ;
- Une bâche de sécurité ;
- Une couverture rigide.
Règles spécifiques
En matière de construction de piscine, certaines communes peuvent avoir des règles spécifiques. Cela peut concerner la hauteur de la clôture, la couleur de la piscine ou d’autres détails esthétiques. Afin d’obtenir des informations précises sur les règles à suivre pour confectionner une piscine légale dans votre jardin ou à la maison, consultez la mairie ou le service d’urbanisme de votre commune.
Les démarches administratives
Si la construction de votre piscine nécessite une déclaration préalable de travaux, le dossier que l’architecte vous aidera à constituer doit contenir :
- Les plans de la piscine ;
- Une description du projet ;
- Des photographies.
Après avoir soumis le dossier contenant ces informations à la mairie, vous disposez d’un délai légal de 1 à 2 mois pour avoir l’autorisation de construction. Mais sachez que celle-ci pourrait ne pas être accordée si vous ne respectez pas les réglementations en vigueur dans votre localité.
N’oubliez pas également que les voisins et la commune sont en mesure de contester votre projet pendant le délai d’instruction. Vous pouvez engager un recours lorsque les objections sont soulevées, mais gardez à l’idée que cela peut prolonger la durée du processus.
Les coûts et les impôts
Construire une piscine, peu importe son modèle, doit être très coûteux. En dehors du coût des travaux de construction, vous devrez aussi prendre en compte les frais liés aux démarches administratives, aux autorisations et à l’entretien de la piscine.
À cause de la valeur ajoutée par la piscine à votre propriété, votre taxe foncière est susceptible d’augmenter. Il est donc nécessaire de prévoir un budget relativement suffisant et de faire établir un devis des activités. Une piscine bien conçue avec tous les moyens nécessaires et conforme aux réglementations vous permettra de profiter de votre oasis personnelle en toute sécurité.
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